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Validation des enseignements et structuration des parcours de formation

Mise à jour: 2 septembre 2005.

Principes généraux

Les parcours de formation doivent être organisés de façon à permettre une progression pédagogiquement cohérente des étudiants à l’intérieur. En particulier, celle-ci doit être assurée pour les enseignements fondamentaux. Dès lors, la construction des parcours est liée aux règles de validation des enseignements et aux règles de passage d’un semestre à un autre.

De ce point de vue, l’établissement a distingué la licence du master. Dans la première, l’accent est mis sur l’acquisition des fondamentaux mais aussi sur le fait que l’étudiant, en particulier la première année, a besoin d’un temps d’adaptation plus ou moins long, qui peut excéder le semestre universitaire.

Il s’ensuit :
une annualisation de la licence dans le sens où est instaurée une compensation entre les semestres 1et 2, les semestres 3 et 4 et les semestres 5 et 6.
L’instauration d’une double moyenne en licence pour le passage au niveau supérieur. L’étudiant doit obtenir un résultat supérieur ou égal à 10 à la moyenne des unités d’enseignement et un résultat supérieur ou égal à 10 à la moyenne des unités d’enseignement fondamental.
En master, l’établissement a défini une règle commune pour la première année. Dans celle-ci, il n’y a plus de compensation annuelle. La compensation entre les unités d’enseignement est uniquement semestrielle. Compte tenu du niveau atteint et des règles qui prévalent en licence, il n’a pas été considéré comme utile de maintenir le système de la double moyenne.
En deuxième année de Master, il n’y a pas de règles communes à l’établissement. Toutefois celui-ci impose que les règles soient communes à toutes les spécialités d’une même mention.

Les modalités de contrôle des connaissances et les formules d’examen

La formule d’examen décrit pour chaque étudiant et pour chaque étape de diplôme à laquelle il est inscrit administrativement et pédagogiquement, les modalités de son évaluation. Trois formules d’examen peuvent être appliquées :

- La formule d’examen standard
- La formule d’examen pour l’enseignement à distance
- La formule d’examen dérogatoire

La formule d’examen standard :
Elle s’applique à tous les étudiants sauf à ceux qui préparent leur(s) diplôme(s) dans le cadre de l’enseignement à distance et sauf dérogation. Pour chaque élément pédagogique (UE ou EC) au niveau duquel s’opère l’évaluation de l’étudiant, elle peut se décliner en deux versions : le contrôle continu et l’examen terminal.

Le contrôle continu est une succession d’épreuves, de nature diverse, qui vise à vérifier ponctuellement les acquis de l’étudiant. Ces épreuves sont appelées travaux ponctuels. A ces travaux ponctuels peut s’ajouter une épreuve finale qui est une épreuve récapitulative se déroulant à la fin de l’enseignement. Cette épreuve finale peut prendre deux formes :
-  Le devoir final organisé et corrigé par l’enseignant dans le cadre des groupes qui composent la population inscrite à l’élément pédagogique.
-  Le partiel , épreuve organisée et corrigée sous la direction du responsable de l’équipe pédagogique, commune à tous les étudiants inscrits à l’élément pédagogique.
-  L’examen terminal est une épreuve récapitulative se déroulant à l’issue de l’enseignement et commune à l’ensemble de la population étudiante inscrite à l’élément pédagogique considéré.

La formule d’examen pour l’enseignement à distance :
Elle s’applique à tous les étudiants qui souhaitent et peuvent bénéficier de l’enseignement à distance. Elle prend exclusivement la forme et pour tous les éléments constitutifs, de l’étape de diplôme ou du diplôme, auxquels est inscrit l’étudiant, d’un examen annuel terminal.

La formule d’examen dérogatoire :

Elle s’applique aux étudiants qui ne peuvent pas ou ne souhaitent pas bénéficier de l’enseignement à distance mais qui sont dispensés d’assiduité aux enseignements présentiels délivrés en groupe. Elle prend la forme exclusive et pour tous les éléments pédagogiques de l’étape de diplôme ou du diplôme, auxquels est inscrit l’étudiant d’un examen terminal dérogatoire .

La prise en compte des absences, des dispenses et des crédits acquis

Les absences :
Un étudiant reconnu absent au cours du semestre à plus de trois séances de travaux dirigés ou à plus de trois séances de travaux pratiques organisés dans le cadre d’un élément pédagogique est déclaré défaillant à celui-ci, que l’absence soit justifiée ou non.
Un étudiant reconnu absent à une épreuve d’un élément constitutif d’une UE ou à une épreuve d’une UE, est déclaré défaillant à cet élément pédagogique, que l’absence soit justifiée ou non
Dès lors que l’étudiant est déclaré défaillant à un EC ou à une UE, les compensations ne peuvent plus s’effectuer.

Les dispenses
Une dispense d’enseignement est l’autorisation pour un étudiant à ne pas suivre l’enseignement relatif à un élément pédagogique. Cependant celui-ci doit obligatoirement passé les examens.
Une dispense d’examen est en plus de l’autorisation de ne pas suivre l’enseignement relatif à un élément pédagogique, l’autorisation de ne pas passer les épreuves qui y sont associées.
Une dispense est valable uniquement pour l’année en cours.
Un étudiant dispensé d’examen sur un élément pédagogique particulier voit celui-ci neutraliser dans le calcul des résultats par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à zéro. Les crédits associés à cet élément ne sont acquis qu’à l’issue de la session d’examen suite à l’obtention de l’UE, du semestre ou de l’année.

La validation des acquis
L’étudiant qui bénéficie de validations d’acquis au titre d’éléments constitutifs ou d’unités d’enseignement acquis et capitalisés voit les crédits correspondants transférés. Les éléments pédagogiques ainsi validés sont neutralisés dans la détermination des résultats par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à zéro .

Les règles de compensation, de capitalisation et de progression en licence

La composition des unités d’enseignement
Disposition n°1 : Une unité d’enseignement peut être composée d’un ou de plusieurs éléments constitutifs et l’évaluation des étudiants peut être organisée, y compris lorsqu’il y a plusieurs éléments constitutifs au niveau de l’UE.

La détermination du résultat de l’étudiant
- Disposition n°2 : Si l’évaluation des étudiants s’opère au niveau de chacun des éléments constitutifs de l’UE, le résultat obtenu à celle-ci est donné par la moyenne pondérée des notes acquises aux éléments constitutifs (compensation intra UE).
- Disposition n°3 : Les UE d’un même semestre se compensent entre elles compte tenu de leur coefficient de pondération (Compensation intra semestre)
- Disposition n°4 : Les premier et deuxième semestres de la licence se compensent. Il en est de même des troisième et quatrième semestres et des cinquième et sixième semestres.
- Disposition n°5 : Si le résultat obtenu à l’année est supérieur ou égal à 10, et si la moyenne obtenue aux UE fondamentales, compte tenu des coefficients de pondération est supérieur ou égal à 10 l’étudiant est déclaré admis. Une mention est alors attribuée selon le résultat obtenu à l’année :
- Passable si :
- Assez bien si :
- Bien si :
- Très bien si :
- Sinon l’étudiant est déclaré non admis.
- Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC, à une UE ou à un semestre, l’étudiant est déclaré défaillant

- Disposition n°6 : Si le résultat obtenu à un semestre est supérieur ou égal à 10, et si la moyenne obtenue aux UE fondamentales du semestre est supérieure ou égale à 10 l’étudiant est déclaré admis à celui-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
- Si le résultat obtenu au semestre est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis à l’année, il est aussi déclaré admis par compensation au semestre considéré.
- Si le résultat obtenu au semestre est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis à l’année, il est aussi déclaré non admis au semestre considéré.
- Si la compensation au sein du semestre ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC ou, à une UE l’étudiant est déclaré défaillant.
Disposition n°7 : Si le résultat obtenu à une UE est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à celle-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
- Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis, par compensation ou non, au semestre qui comprend cette UE il est déclaré admis par compensation à celle-ci.
- Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis au semestre qui comprend cette UE, il est déclaré non admis à cette UE.
- Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC, l’étudiant est déclaré défaillant à cette UE.

La capitalisation des unités d’enseignement
- Disposition n°8 : Une unité d’enseignement est acquise et capitalisée dès lors que l’étudiant est déclaré admis ou admis par compensation à celle-ci.
- Disposition n°9 : Les éléments constitutifs des unités d’enseignement non acquises sont capitalisables dès lors que l’évaluation des étudiants est organisée au niveau de chaque EC et que la note obtenue soit supérieure ou égale à 10.

La progression dans les parcours de formation
- Disposition n°10 : L’étudiant inscrit à une année n est autorisé à poursuivre à l’année n+1 dès lors qu’il est admis à l’année n.
L’étudiant inscrit à une année n et non admis à celle-ci est autorisé à poursuivre conditionnellement en année n+1 à condition qu’il ne lui manque au maximum que la validation d’un seul semestre ou qu’il ait obtenu au moins 10 à la moyenne des UE fondamentales de l’année n .
- Disposition n°11 : L’étudiant inscrit dans une majeure peut se réorienter de droit dans la discipline mineure qu’il a suivie à la condition qu’il ait obtenu au moins 10 de moyenne aux UE de cette discipline.
- Disposition n°12 : Les Unités d’enseignement de langue sont organisées par niveau. Un étudiant ne peut s’inscrire à l’UE de langue du niveau supérieur à celui de la dernière UE de langue à laquelle il a été inscrit que s’il a obtenu une note supérieure ou égale à 10 à cette dernière.

Les règles de compensation, de capitalisation et de progression en master

La composition des unités d’enseignement
- Disposition n°13 : Une unité d’enseignement peut être composée d’un ou de plusieurs éléments constitutifs et l’évaluation des étudiants peut être organisée, y compris lorsqu’il y a plusieurs éléments constitutifs au niveau de l’UE.

La détermination du résultat de l’étudiant en première année de Master
- Disposition n°14 : Si l’évaluation des étudiants s’opère au niveau de chacun des éléments constitutifs de l’UE, le résultat obtenu à celle-ci est donné par la moyenne pondérée des notes acquises aux éléments constitutifs (compensation intra UE.
- Disposition n°15 : Les UE d’un même semestre se compensent entre elles compte tenu de leur coefficient de pondération (Compensation intra semestre).
- Disposition n°16 : Si le résultat obtenu à un semestre est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à celui-ci. Une mention est alors attribuée selon le résultat obtenu :
- Passable si :
- Assez bien si :
- Bien si :
- Très bien si :
- Sinon l’étudiant est déclaré non admis
- Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC ou à une UE l’étudiant est déclaré défaillant..
- Disposition n°17 : Si le résultat obtenu à une UE est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à celle-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
- Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis, par compensation ou non, au semestre qui comprend cette UE il est déclaré admis par compensation à celle-ci.
- Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis au semestre qui comprend cette UE, il est déclaré non admis à cette UE.
- Si la compensation ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à un EC, l’étudiant est déclaré défaillant à cette UE.

La détermination du résultat de l’étudiant en deuxième année de Master
- Disposition n°18 : Chaque équipe de formation détermine les modalités de compensation et de capitalisation. Ces modalités doivent être identiques pour toutes les spécialités d’une même mention.

La capitalisation des unités d’enseignement
- Disposition n°19 : Une unité d’enseignement est acquise et capitalisée dès lors que l’étudiant est déclaré admis ou admis par compensation à celle-ci.
- Disposition n°20 : Les éléments constitutifs des unités d’enseignement non acquises sont capitalisables dès lors que l’évaluation des étudiants est organisée au niveau de chaque EC et que la note obtenue soit supérieure ou égale à 10..

Règles relatives aux enseignements de langue vivante étrangère

- Disposition n°21 : Les Unités d’enseignement de langue sont organisées par niveau. Un étudiant ne peut s’inscrire à l’UE de langue du niveau supérieur à celui de la dernière UE de langue à laquelle il a été inscrit que s’il a obtenu une note supérieure ou égale à 10 à cette dernière.

L’organisation de l’année universitaire

- Disposition n°22 : L’organisation de l’année universitaire est annuelle.
- Disposition n°23 : Les inscriptions pédagogiques sont annuelles.
- Disposition n°24 : Les étudiants bénéficient de deux sessions d’examen. La première session se déroule à l’issue de chaque semestre et l’évaluation porte sur les enseignements qu y sont dispensés. La seconde session se déroule en une seule fois et l’évaluation porte sur les enseignements dispensés au premier et second semestres de l’année universitaire.

Disposition transitoire applicables aux étudiants inscrits à Paris X-Nanterre en 2004-2005

- Disposition n°25 : Pour chaque étudiant inscrit en 2004-2005 en DEUG, en licence ou en maîtrise une document sera rédigé qui récapitulera les crédits acquis et les dispenses d’enseignement et d’examen qui en résultent ainsi que les rattrapages à effectuer.

Ce document est dressé en deux exemplaires, le premier destiné à l’étudiant, le second à l’UFR.

Les deux exemplaires seront signés par l’étudiant au moment de son inscription pédagogique pour l’année 2005 - 2006, sauf contestation de sa part qu’il devra alors motiver par écrit.



- Disposition n°26 : Tous les étudiants admis en 2004-2005 à la première année du DEUG, à la deuxième année du DEUG ou à la licence sont autorisés à s’inscrire dans la même filière respectivement :

- Aux semestres 3 et 4 de la nouvelle licence,
- Aux semestres 5 et 6 de la nouvelle licence,
- Aux semestres 1 et 2 du master
si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif. Ils capitalisent alors les 60, 120 ou 180 crédits des semestres acquis, ce qui sera précisé dans leur convention pédagogique individuelle.
Aucun rattrapage ne peut leur être demandé.

- Disposition n°27 : Tous les étudiants ajournés en 2004-2005 à la première année du DEUG, à la deuxième année du DEUG ou à la licence mais autorisés à continuer sont autorisés à s’inscrire dans la même filière respectivement :

- Aux semestres 3 et 4 de la nouvelle licence,
- Aux semestres 5 et 6 de la nouvelle licence,
- Aux semestres 1 et 2 du master

si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif. La convention pédagogique doit alors préciser les éléments pédagogiques validés (et donc les crédits déjà acquis) et les rattrapages à effectuer, conformément aux règles de capitalisation des UE et des EC en vigueur au cours de l’année 2004-2005.
Aucun rattrapage ne peut leur être demandé au titre des enseignements nouveaux introduits à l’occasion du passage au schéma L-M-D au niveau auquel ils étaient inscrits en 2004-2005.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogiques validé est supérieur ou égal à 10, ce résultat est repris dans la détermination des résultats futurs.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogique validé est inférieur à 10, ce résultat est neutralisé dans la détermination des résultats futurs par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à 0.

- Disposition n°28 : Tous les étudiants ajournés en 2004-2005 à la première année du DEUG, à la deuxième année du DEUG, à la licence ou à la maîtrise et non autorisés à continuer peuvent se réinscrire dans la même filière respectivement :


- Aux semestres 1 et 2 de la nouvelle licence
- Aux semestres 3 et 4 de la nouvelle licence,
- Aux semestres 5 et 6 de la nouvelle licence,
- Aux semestres 1 et 2 du master
si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif. La convention pédagogique doit alors préciser les éléments pédagogiques validés (et donc les crédits déjà acquis) et les rattrapages à effectuer conformément aux règles de capitalisation des UE et des EC en vigueur au cours de l’année 2004 - 2005.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogiques validé est supérieur ou égal à 10, ce résultat est repris dans la détermination des résultats futurs.
Lorsque que le résultat obtenu à un élément pédagogique validé est inférieur à 10, ce résultat est neutralisé dans la détermination des résultats futurs par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à 0.

- Disposition n°29 : Dans une filière donnée, lorsqu’un élément pédagogique d’une étape n d’un diplôme du schéma actuel des études est validé par un étudiant et que ce même élément pédagogique est à l’étape n+1 dans le nouveau schéma, les crédits attachés à cet élément sont considérés comme définitivement acquis par l’étudiant. L’étudiant sera toujours dispensé d’enseignement et d’examen pour cet élément pédagogique qui sera neutralisé par l’affectation d’un coefficient de pondération égal à 0, dans la détermination des résultats que l’étudiant obtiendra à l’étape n+1 dans le nouveau schéma.

- Disposition n°30 :
Tous les étudiants ayant déjà bénéficié d’au moins trois inscriptions au DEUG, et non admis à l’issue de l’année universitaire 2004-2005, peuvent se réinscrire dans la même filière aux semestres 1 et 2 ou 3 et 4 de la nouvelle licence.