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Modalité de contrôle des connaissances et des compétences, 2009-2012 (LMD2)

Mise à jour: 23 septembre 2009.

Modalités visées par le Conseil de la vie universitaire et des études (CEVU) et approuvées par le Conseil d’administration (CA) de l’université.

Pour chaque diplôme de licence ou de master, les informations concernant les modalités de contrôle des
connaissances et des compétences sont adoptées en Conseil d’UFR et transmises au CEVU, avant d’être validées
par le CA, ce avant le commencement de l’année universitaire. Ces informations concernant les modalités de
contrôle fgurent dans la brochure présentant les contenus d’enseignement de chaque diplôme. Des rectifcations,
pour répondre à des situations particulières, peuvent être proposées par les UFR pour adoption par les instances de
l’université au plus tard à la fn de la 4e semaine du 1e semestre de l’année universitaire.

Exposé des formules de contrôle des connaissances et des compétences, décrit pour chaque étudiant et pour chaque étape de diplôme, les modalités générales de son évaluation.

✗ Trois formules peuvent être appliquées

1. La formule standard de contrôle des connaissances et des compétences
(CEVU du 15 juin 2009, Délibération du CA du 22 juin 2009)

Elle s’applique à tous les étudiants inscrits dans une formation diplômante de Licence ou de Master à l’université
Paris Ouest, à l’exception de ceux qui préparent leur(s) diplôme(s) dans le cadre de l’enseignement à distance et
sauf situation particulière donnant droit à la formule dérogatoire. Pour chaque élément pédagogique (UE ou EC)
au niveau duquel s’opère l’évaluation de l’étudiant, la formule d’examen standard peut comporter un ou deux
volets, selon l’élément pédagogique concerné : a) le contrôle continu et b) l’épreuve finale. Lorsque les deux volets sont
présents, leur pondération respective est fxée par l’équipe de formation.

a) Le contrôle continu est composé d’épreuves qui visent à vérifer ponctuellement les acquis de l’étudiant. Parmi
ces épreuves, certaines peuvent prendre la forme d’un contrôle organisé sous la direction du responsable de
l’équipe pédagogique, commun donc à tous les étudiants inscrits à l’élément pédagogique. Ce contrôle est
usuellement dénommé « partiel ».

b) L’épreuve finale est une épreuve récapitulative, portant donc sur l’ensemble du programme, qui se déroule à la
fn de l’enseignement. Cette épreuve fnale peut prendre deux formes :
- le devoir fnal, organisé et corrigé par l’enseignant dans le cadre des groupes qui composent la population
inscrite à l’élément pédagogique. Celui-ci peut prendre différentes formes : devoir, dossier, mémoire, compte-
rendu de stages, etc.
- l’examen de fn de semestre (épreuve sur table), commun à tous les étudiants inscrits à l’élément pédagogique.

2. La formule de contrôle des connaissances et des compétences pour l’enseignement à distance (EAD)
Elle s’applique à tous les étudiants qui sont inscrits à l’université Paris Ouest dans le cadre de l’EAD. Pour tous les
éléments constitutifs de l’étape de diplôme ou du diplôme, la formule d’examen prend la forme d’un examen
terminal. Le calendrier des examens s’appliquant aux étudiants inscrits en EAD auprès du service commun
COMETE sera annoncé en début de chaque année universitaire.

3. La formule dérogatoire de contrôle des connaissances et des compétences
Elle s’applique aux étudiants qui ne peuvent pas ou ne souhaitent pas bénéfcier de l’enseignement à distance et
qui sont dispensés d’assiduité aux enseignements présentiels. Pour tous les éléments pédagogiques de l’étape de
diplôme ou du diplôme auxquels est inscrit l’étudiant, elle prend la forme d’un examen terminal.

Les conditions de dispense d’assiduité doivent fgurer dans le livret de l’étudiant. Ces conditions sont en
conformité avec le cadre général qui a été approuvé par les instances de l’université.

✗ La session de rattrapage

Quel que soit le type de contrôle des connaissances et compétences adopté, les étudiants n’ayant pas validé
l’ensemble des enseignements de l’année sont convoqués à une deuxième session d’examen, dite session de
rattrapage, où ils devront obligatoirement repasser tous les éléments pédagogiques qui n’ont pas été validés (voir
modalités de validation ci-dessous).

Pour chaque élément pédagogique, et quel que soit le régime d’inscription de l’étudiant pour l’année universitaire
en question, les modalités de contrôle (durée de l’épreuve, oral ou écrit ; contenus du programme exposé dans la
brochure) en vigueur à la 2e session dite session de rattrapage seront identiques à celles proposées à la 1e session
aux étudiants inscrits à la formule dérogatoire.

✗ La prise en compte des absences, des dispenses et des crédits acquis

(CEVU du 16 février 2009 ; délibération du CA du 2 mars 2009)

1. Les absences
Un étudiant reconnu absent au cours du semestre à plus de trois séances de TD organisés dans le cadre d’un EC
est déclaré défaillant à celui-ci, que l’absence soit justifée ou non. L’étudiant se verra attribuer le résultat ABI pour
l’EC concerné. Lorsque le nombre de séances obligatoires est de 10 ou moins de 10, au-delà de 25 % d’absences
(arrondis à l’entier supérieur), l’étudiant sera déclaré défaillant.

Un étudiant reconnu absent à une épreuve portant sur un élément constitutif d’une UE ou sur une UE, est déclaré
défaillant à cet élément pédagogique, que l’absence soit justifée ou non. Dans ce cas, l’étudiant se verra attribuer la
note de ABI pour l’EC concerné, ou pour l’UE concernée, si l’épreuve porte sur l’UE.

2. Les dispenses
Un étudiant à qui on attribue une dispense pour un élément pédagogique particulier voit celui-ci neutralisé dans le
calcul des résultats. La neutralisation se fait par affectation à l’élément pédagogique concerné d’un coeffcient de
pondération égal à zéro. Les crédits associés à cet élément ne sont acquis qu’à l’issue de la session d’examen qui se
traduit par l’obtention par l’étudiant de l’UE, du semestre ou de l’année comprenant l’élément pédagogique en
question.

3. La validation des acquis
L’étudiant qui bénéfcie de validations d’acquis au titre d’éléments constitutifs ou d’unités d’enseignement acquis
et capitalisés voit les crédits correspondants transférés. Les éléments pédagogiques ainsi validés sont neutralisés
dans la détermination des résultats par l’affectation d’un coeffcient de pondération égal à zéro.

Les règles de compensation, de capitalisation et de progression en licence

✗ La composition des unités d’enseignement

- Disposition n°1 : Une unité d’enseignement peut être composée d’un ou de plusieurs éléments constitutifs.
L’évaluation des étudiants peut être organisée au niveau de l’UE, y compris lorsqu’il y a plusieurs éléments
constitutifs.

✗ La détermination du résultat de l’étudiant
- Disposition n°2 : Lorsque l’évaluation des étudiants s’opère au niveau de chacun des éléments constitutifs
de l’UE, le résultat obtenu à celle-ci est donné par la moyenne pondérée des notes acquises aux différents
éléments constitutifs (compensation intra UE).
- Disposition n°3 : Les UE d’un même semestre se compensent entre elles, compte tenu de leur coeffcient de
pondération (Compensation intra semestre).
- Disposition n°4 : Les premier et deuxième semestres de la licence se compensent. Il en est de même des
troisième et quatrième semestres et des cinquième et sixième semestres.
- Disposition n°5 : Si le résultat obtenu à l’année est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis. Une mention est alors attribuée selon le résultat obtenu à l’année. Le calcul de ce résultat se fait en intégrant
l’ensemble des UE qui entrent dans la structuration des parcours de formation, en tenant compte de la
pondération qui a été affectée à chaque élément pédagogique.
Passable si : 10 ≥ résultat ≤ 12
Assez bien si : 10 ≥ résultat ≤ 12
Bien si : 10 ≥ résultat ≤ 12
Très bien si : 10 ≥ résultat ≤ 12
Sinon l’étudiant est déclaré non admis.
- Disposition n°6 : Si le résultat obtenu à un semestre est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis
à celui-ci. Aucune mention n’est attribuée pour le résultat d’un semestre.
Si le résultat obtenu au semestre est inférieur à 10 mais que l’étudiant est admis à l’année, il est aussi
déclaré admis par compensation au semestre considéré.
Si le résultat obtenu au semestre est inférieur à 10 et que l’étudiant est non admis à l’année, il est aussi
déclaré non admis au semestre considéré.
- Disposition n°7 : Si le résultat obtenu à une UE est supérieur ou égal à 10, l’étudiant est déclaré admis à
celle-ci. Cependant, aucune mention n’est attribuée.
Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 mais si l’étudiant est déclaré admis, par compensation ou
non, au semestre qui comprend cette UE, il est déclaré admis par compensation à celle-ci.
Si le résultat obtenu à une UE est inférieur à 10 et si l’étudiant est déclaré non admis au semestre qui
comprend cette UE, il est déclaré non admis à celle-ci.
Si la compensation « intra UE » ne peut s’effectuer en raison d’une défaillance à l’un de ses EC, l’étudiant
est déclaré défaillant à cette UE.
Tout résultat « ABI » à un élément pédagogique particulier donne lieu à un résultat général de Défaillant
au semestre en question.

✗ La capitalisation des unités d’enseignement

- Disposition n°8 : Une unité d’enseignement est acquise et capitalisée dès lors que l’étudiant est déclaré
admis ou admis par compensation à celle-ci.
- Disposition n°9 : Les éléments constitutifs des unités d’enseignement non acquises sont capitalisables, dès
lors que l’évaluation des étudiants est organisée au niveau de chaque EC et que la note obtenue à l’EC
concerné est supérieure ou égale à 10.

✗ La progression dans les parcours de formation

- Disposition n°10 : L’étudiant inscrit à une année n est autorisé à poursuivre à l’année n+1 dès lors qu’il est
admis à l’année n.
L’étudiant inscrit à une année n et non admis à celle-ci est autorisé à poursuivre conditionnellement en
année n+1 si et seulement s’il ne lui manque au maximum que la validation d’un seul semestre de l’année
immédiatement inférieure (n).
- Disposition n°11 : Pour les licences « droit-français–droit étranger », « économie ou gestion -langues et
civilisation étrangères » et « Histoire-langue et civilisation étrangères :anglais », les règles de compensation
appliquent le principe général de compensation « intra UE » et de compensation entre les UE d’une même
discipline ou « blocs ». Ainsi, à titre d’exemple, la moyenne générale du bloc « droit » ne se compense pas
avec la moyenne générale du bloc « langues. » Les règles de progression dans le parcours de formation sont
établies en application de ce principe de « non-compensation » entre les deux blocs.
La présente disposition s’appliquera à toute licence de type « bidisciplinaire » qui pourra être créée au
cours du contrat 2009-2012.
- Disposition n°12 : Les règles en vigueur pour la licence à l’université Paris Ouest en 2009-2012 prévoient la
possibilité d’attribuer à un EC « disciplinaire » ou à une UE « disciplinaire » une pondération qui peut être
majorée par rapport à son poids en crédits ECTS. La défnition d’une UE « disciplinaire » est celle exposée
dans les dispositions arrêtées par le CA du 26 novembre 2007 pour l’offre LMD 2009-2012. La pondération
adoptée sera approuvée par l’UFR responsable du diplôme avant transmission au CEVU pour avis et au CA pour validation.
- Disposition n°13 : En 1e année, l’étudiant qui s’est inscrit dans une mention ou dans une spécialité dont la
progression est organisée dans le cadre d’un socle (1e semestre) et portail (2e semestre) peut se réorienter de
droit vers une autre mention ou spécialité ayant fait partie du socle (1e semestre) ou portail (2e semestre)
qu’il a suivis. La réorientation s’effectuera conformément aux procédures administratives en vigueur. Pour
la progression de l’étudiant dans la mention ou spécialité choisie dans le cadre de la réorientation, les
règles de validation en vigueur sont les règles générales qui conditionnent le passage à l’année n+1, en
l’occurrence à la 2e année.
- Disposition n°14 : Les EC de langue qui font partie des UE transversales sont organisés par niveau de
compétence linguistique : ces niveaux sont au nombre de trois. L’étudiant progressera à l’EC de langue du
niveau supérieur s’il obtient une note supérieure ou égale à 10 à l’EC de niveau immédiatement inférieur.
L’inscription par niveau à l’EC de langue se fait annuellement.
Un étudiant qui a validé le niveau 3 d’une langue vivante dès sa L1 ou dès sa L2 peut choisir pour l’année
n+1 d’étudier une autre langue, dans le cadre d’une UE transversale. Pour les flières du domaine ALL, un
étudiant qui a validé le niveau 3 dès son L1 ou son L2 peut s’inscrire dans un EC qui relève de l’offre LLCE
de la langue en question, si l’EC qui correspond à son année d’inscription et représente la même valeur en
ECTS. à la condition que cette possibilité ait été acceptée par l’équipe de formation de la mention et prévue
dans la modélisation du diplôme.
- Disposition n°15 : Un étudiant peut s’inscrire dans un EC qui relève de l’offre d’enseignements
« libres »qui a été validée par les instances de l’université. Dans ce cas, les enseignements « libres » donnent
droit, s’ils sont validés à des crédits supplémentaires au-delà des 30 crédits par semestre de la structuration
générale du diplôme ou étape de diplôme. La validation d’un enseignement « libre » donne lieu à des
points de bonifcation qui entrent dans le calcul des moyennes semestrielles et à être enregistrées sur
l’annexe descriptive au diplôme. Le jury du diplôme ou de l’étape de diplôme accordera des points de jury
au titre d’un EC libre à condition que l’étudiant a déjà été admis à l’année sur la base de la moyenne établie
pour les 60 ECTS de l’année. Le jury décidera du nombre de points de bonifcation pouvant être accordés
au titre de l’enseignement libre validé par l’étudiant. Les règles d’attribution des points de jury pour les
enseignements libres seront approuvées par le conseil de l’UFR responsable de la flière.

Règles pour la transition entre LMD1 et LMD2

- Disposition n°28 : Tous les étudiants admis en 2008-2009 à la première année de la licence, à la deuxième
année de licence, ou à la licence, sont autorisés à s’inscrire dans la même flière, respectivement :
- Aux semestres 3 et 4 de la licence correspondante dans l’offre LMD2
- Aux semestres 5 et 6 de la licence correspondante dans l’offre LMD2
- Aux semestres 1 et 2 de Master si l’accès à ceux-ci n’est pas sélectif.
- Disposition n°29 : Tous les étudiants ajournés en 2008-2009 dans un diplôme de L ou de M de l’université
Paris Ouest sont autorisés à s’inscrire en 2009-2010 dans la flière qui lui correspond dans la nouvelle offre
LMD2 et dans la même année ou étape de ce diplôme. Une convention pédagogique sera établie par l’UFR,
sous le contrôle des responsables de l’ équipe de formation concernée, précisant les éléments pédagogiques
validés antérieurement et les rattrapages à effectuer en LMD2, conformément aux règles de capitalisation
des UE et des EC qui sont en vigueur. Ce document est établi en deux exemplaires, le premier est destiné à
l’étudiant, le second est conservé par à l’UFR.
S’agissant de la conversion des acquis antérieurs, lorsque la note obtenue à un élément pédagogique validé
et capitalisé est supérieure ou égale à 10, ce résultat est repris dans la détermination des résultats futurs.
Lorsque la note obtenue à un élément pédagogique validé est inférieure à 10, ce résultat est neutralisé dans
la détermination des résultats futurs par l’affectation d’un coeffcient de pondération égal à 0 (dispense).
- Disposition n°30 : En licence, aucun rattrapage supplémentaire ne peut être demandé en 2009-2010 à un
étudiant au titre des enseignements nouveaux introduits dans le cadre du LMD2, s’il a été inscrit en 2008-
2009 en année n et admis en N+1 en 2009-2010, mais avec des rattrapages à effectuer dans un semestre du
niveau n. Le rattrapage imposé portera sur des UE ou sur les EC qui, dans la nouvelle maquette,
correspondent à aux UE ou aux EC qui n’ont pas été validées en 2008-2009 ou antérieurement.
- Disposition n°31 : Dans l’éventualité où un élément pédagogique faisant partie d’une étape n d’un
diplôme dans le schéma LMD1 a été validé par un étudiant, et que ce même élément pédagogique fgure à
l’étape n+1 dans le schéma LMD2, les crédits attachés à cet élément sont considérés comme défnitivement
acquis par l’étudiant. Il sera dispensé d’enseignement et d’examen pour cet élément pédagogique. Celui-ci
sera neutralisé par l’affectation d’un coeffcient de pondération égal à 0 dans la détermination des résultats
Version 09/07/09 118
Département d’anglais, UFR LCE Université Paris Ouest Nanterre La Défense - 2009-2010
que l’étudiant obtiendra à l’étape n+1 dans le nouveau schéma LMD2.
- Disposition n°32 : Ces modalités de contrôle des connaissances ne s’appliquent pas du diplômes « DUT ».